Catégories de recherche des règlements d’urbanisme

Catégories Règlements associés
Zonage
  • Règlement sur le zonage
Planification du territoire
  • Schéma d'aménagement et de développement de Longueuil
  • Plan d'urbanisme
  • Plan particulier d'urbanisme
Autres outils règlementaires
  • Règlement sur les dérogations mineures
  • Règlement sur les Plans d'implantation et d'intégration architecturale
  • Règlement de plan d'aménagement d'ensemble
  • Règlement concernant les cessions pour fins de voies de circulation, parc, terrains de jeux et espaces naturels
  • Règlement sur l'utilisation des pesticides
  • Règlement visant à encadrer la lutte contre la propagation de l'agrile du frêne
  • Règlement relatif à l'application des règlements de l'arrondissement Vieux-Longueuil
  • Contenants de textiles
  • Marche ralentie de véhicules
Permis et certificat
  • Règlement sur les permis et certificat
Tarifs
  • Règlement établissant la tarification en matière d'urbanisme
  • Règlement CA-2016-259 établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la ville dans ses compétences d'agglomération
Comité et conseil
  • Règlement constituant le comité consultatif d'urbanisme
  • Règlement constituant le Conseil local du Patrimoine
Lotissement
  • Règlement sur le lotissement
Construction et logement
  • Règlement sur la construction
  • Règlement sur le code du logement
  • Conversion d'immeubles en copropriétés divises (condos)
  • Piscines
Règlement/résolution de contrôle intérimaire
  • Règlement de contrôle intérimaire (RCI) concernant les activités d'élevage, le remblai, la gestion des odeurs et la coupe d'arbres en zone agricole permanente, la coupe d'arbres à l'intérieur des périmètres d'urbanisation ainsi que la protection des rives, du littoral et des plaines inondables
  • Règlement de contrôle intérimaire (RCI) relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de l'agglomération de Longueuil
  • Résolution de contrôle intérimaire assurant la protection des milieux boisés et milieux naturels d'intérêt métropolitain et régional et des corridors forestiers métropolitains de l'agglomération
Matières résiduelles et nuisances
  • Règlements sur les nuisances
  • Gestions des matières résiduelles
Eau et rejets
  • Règlement sur les rejets dans les égouts
  • Règlement sur l'eau potable
  • Règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau
  • Raccordement
  • Refoulement d'égouts
  • Mesure de la quantité (compteur d'eau)