Règlements

Règlement CO-2020-1133

Règlement CO-2020-1133 modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville par la modification du règlement 01-4500 adoptant le plan d'urbanisme de l'ancienne Ville de Longueuil

Projet de règlement adopté le 15 septembre 2020

Règlement CO-2020-1131

Règlement CO-2020-1131 modifiant le Règlement no 81-1923 pourvoyant au bon ordre et à la paix dans les parcs et endroits publics de la Ville de Longueuil de l'ancienne Ville de Longueuil

Projet de règlement déposé le 26 juin 2020
Règlement adopté le 29 juin 2020
Règlement en vigueur le 1er juillet 2020

Règlement co-2020-1130

Règlement CO-2020-1130 modifiant le Règlement CO-2011-700 sur les nuisances

Projet de règlement déposé le 7 juillet 2020

Règlement CO-2020-1129

Règlement CO-2020-1129 modifiant le Règlement no 81-1923 pourvoyant au bon ordre et à la paix dans les parcs et endroits publics de la ville de Longueuil de l'ancienne ville de Longueuil

Projet de règlement déposé le 16 juin 2020
Règlement adopté le 18 juin 2020
Règlement en vigueur le 22 juin 2020

Règlement CO-2020-1127

Mise à jour
Règlement CO-2020-1127 sur l'occupation du domaine public sur la rue Saint-Charles Ouest

Projet de règlement déposé le 16 juin 2020
Règlement adopté le 18 juin 2020
Règlement en vigueur le 22 juin 2020

Règlement CO-2020-1126

Règlement CO-2020-1126 autorisant la réalisation d'un projet relatif à la construction d'un complexe aquatique sur les lots 1 895 512 et 1 895 419 du cadastre du Québec

Projet de règlement adopté le 25 août 2020

Règlement CO-2020-1125

Règlement CO-2020-1125 modifiant le Règlement CO-2017-975 établissant un programme d'aide financière pour le raccordement au nouvel égout pluvial dans le cadre des travaux de réfection des infrastructures dans les rues Émile, Caron, Léonard, Rideau, de Mayfair, de l'Université, du Collège, Houde et dans les boulevards Kimber et Mountainview, situés dans le secteur Bienville

Projet de règlement déposé le 25 août 2020

Règlement CO-2020-1124

Règlement CO-2020-1124 ordonnant des travaux de construction et de réfection des infrastructures municipales de la phase 3 du secteur Bienville, soit dans les rues du Collège, Houde, de Mayfair, et de l'Université, ainsi que dans le boulevard Kimber et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 25 août 2020

Règlement CO-2020-1123

Rrèglement CO-2020-1123 modifiant le règlement CO- 2017-979 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux

Projet de règlement adopté le 16 juin 2020

Règlement CO-2020-1122

Règlement CO-2020-1122 modifiant le règlement CM- 2003-162 sur l'utilisation d'armes et de matières explosives

Projet de règlement déposé le 7 juillet 2020
Règlement adopté le 25 août 2020
Règlement en vigueur le 4 septembre 2020

Règlement CO-2020-1121

Règlement CO-2020-1121 ordonnant des travaux de construction d'un émissaire pluvial dans le cadre du projet de redéveloppement du Pôle Roland-Therrien et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 26 mai 2020
Règlement adopté le 16 juin 2020
Règlement en vigueur le 7 août 2020

Règlement CO-2020-1120

Règlement CO-2020-1120 modifiant divers règlements en matière de paix et bon ordre et de nuisances

Projet de règlement déposé le 9 avril 2020
Règlement adopté le 14 avril 2020
Règlement en vigueur le 15 avril 2020

Règlement CO-2020-1118

Règlement CO-2020-1118 autorisant l'acquisition de luminaires au DEL et ordonnant des travaux de conversion et d'installation de luminaires au DEL et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 25 août 2020

Règlement CO-2020-1117

Règlement CO-2020-1117 ordonnant des travaux de construction et d'aménagement d'infrastructures municipales dans le prolongement du boulevard Béliveau et des travaux d'aménagement d'un chemin d'accès au boisé Du Tremblay et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 25 août 2020

Règlement CO-2020-1116

Règlement CO-2020-1116 modifiant le règlement CO-2008-523 sur le contrôle des animaux

Projet de règlement déposé le 26 mai 2020
Règlement adopté le 16 juin 2020
Règlement en vigueur le 17 juin 2020

Règlement CO-2020-1115

Règlement CO-2020-1115 ordonnant des travaux d'aménagement du site Julien-Lord et la réalisation d'une étude de faisabilité pour l'aménagement d'un site de dépôt de matériaux d'excavation et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 26 mai 2020
Règlement adopté le 16 juin 2020
Règlement en vigueur le 30 septembre 2020

Règlement CO-2020-1114

Règlement CO-2020-1114 ordonnant des travaux d'architecture de paysage et de renaturalisation du ruisseau Daigneault relatifs au projet d'élargissement de la Grande Allée et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 21 avril 2020
Règlement adopté le 26 mai 2020
Règlement en vigueur le 27 juillet 2020

Règlement CO-2020-1113

Règlement CO-2020-1113 modifiant le Règlement CO-2016-946 établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la ville

Projet de règlement déposé le 24 mars 2020
Règlement adopté le 26 mai 2020
Règlement en vigueur le 2 juin 2020

Règlement CO-2020-1111

Règlement CO-2020-1111 autorisant l'implantation d'un centre de services d'empaquetage et d'emballage

Projet de règlement adopté le 24 mars 2020
Règlement adopté le 26 mai 2020
Règlement en vigueur le 10 juin 2020

Règlement CO-2020-1110

Règlement CO-2020-1110 décrétant un emprunt pour le paiement d'honoraires professionnels et de diverses acquisitions dans le cadre de projets innovants pour la ville intelligente

Projet de règlement déposé le 24 mars 2020
Règlement adopté le 21 avril 2020
Règlement en vigueur le 29 juillet 2020

Règlement CO-2020-1109

Règlement CO-2020-1109 modifiant le Règlement CM-2002-14 concernant la rémunération des élus

Projet de règlement déposé le 18 février 2020

Règlement CO-2020-1108

Règlement CO-2020-1108 modifiant le Règlement CO-2012-730 concernant la circulation et le stationnement

Projet de règlement déposé le 16 juin 2020
Règlement adopté le 25 août 2020
Règlement en vigueur le 4 septembre 2020

Règlement CO-2020-1106

Règlement CO-2020-1106 ordonnant des travaux de construction, de réfection et d'aménagement de divers bâtiments municipaux et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 21 avril 2020

Règlement CO-2020-1103

Règlement CO-2020-1103 divisant le territoire de la municipalité en districts électoraux

Projet de règlement adopté le 24 mars 2020

Règlement CO-2020-1102

Règlement CO-2020-1102 modifiant le Règlement CO- 2009-578 sur les permis et certificats

Projet de règlement adopté le 16 juin 2020
Règlement adopté le 25 août 2020
Règlement en vigueur le 4 septembre 2020

Règlement CO-2020-1101

Règlement CO-2020-1101 modifiant le Règlement CM-2002-76 adoptant le Programme Rénovation Québec de la Ville de Longueuil

Projet de règlement déposé le 26 mai 2020
Règlement adopté le 7 juillet 2020
Règlement en vigueur le 6 août 2020

Règlement CO-2020-1100

Règlement CO-2020-1100 modifiant le Règlement CO- 2014-851 ordonnant des travaux d'infrastructures municipales sur le boulevard Sir-Wilfrid-Laurier et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 21 avril 2020
Règlement adopté le 26 mai 2020
Règlement en vigueur le 3 août 2020

Règlement CO-2020-1099

Règlement CO-2020-1099 ordonnant l'acquisition d'équipements motorisés ou roulants et décrétant, à cette fin, un emprunt

Projet de règlement déposé le 26 mai 2020

Règlement CO-2020-1098

Règlement CO-2020-1098 ordonnant des travaux de construction et d'aménagement d'infrastructures municipales dans le prolongement de la rue John-Molson jusqu'au boulevard Clairevue et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt

Projet de règlement déposé le 21 janvier 2020
Règlement adopté le 18 février 2020
Règlement en vigueur le 28 avril 2020

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