Règlements d’arrondissement

Cette section contient les projets de règlements et les règlements adoptés par les conseils d'arrondissements depuis le 1er janvier 2010. Ce document contient le texte original du règlement, auquel ont été intégrées les modifications apportées par des règlements adoptés subséquemment.

Tous les documents sont en format PDF et peuvent être lus avec Acrobat Reader.

Veuillez utiliser le numéro de règlement comme référence lors de vos demandes d'information.

Pour des renseignements complémentaires, on doit s'adresser à la Direction du greffe.

Pour un résumé des principales dispositions réglementaires et des conseils touchant à la qualité de vie, à l'environnement, à la circulation, à l'émission des permis, à l'aménagement et autres sujets d'intérêt général, veuillez consulter la section Principaux règlements.

Règlement VL-2020-754 — Vieux-Longueuil

Règlement VL-2020-754 modifiant le Règlement 01-4501 sur le zonage, afin de permettre les habitations trifamiliales par l'agrandissement de la zone H24-077 à même la zone H24-060, qui est abrogée, et à même une partie de la zone H24-061 (district d'Antoinette-Robidoux)

Premier projet de règlement adopté le 10 mars 2020

Règlement VL-2020-752 — Vieux-Longueuil

Règlement VL-2020-752 modifiant le Règlement 01-4501 sur le zonage, afin de créer la zone H25-131 à même la zone C25-024, laquelle est abrogée, de permettre la classe d'usages Habitation bifamiliale et trifamiliale (H2) et de retirer les usages de la classe d'usages Commerces de services pétroliers (C6) (district du Boisé-Du Tremblay)

Premier projet de règlement adopté le 4 février 2020
Second projet de règlement adopté le 10 mars 2020

Règlement VL-2020-750 — Vieux-Longueuil

Règlement VL-2020-750 modifiant le Règlement 01-4501 sur le zonage, afin de permettre les habitations de 4 logements dans la zone H21-032 (district de Fatima-du Parcours-du-Cerf)

Premier projet de règlement adopté le 14 janvier 2020
Second projet de règlement adopté le 4 février 2020
Règlement adopté le 10 mars 2020
Règlement en vigueur le 24 mars 2020

Règlement VL-2020-749 — Vieux-Longueuil

Règlement VL-2020-749 modifiant le Règlement 01-4501 sur le zonage, afin d'agrandir la zone C22-274 à même l'ensemble de la zone C22-276, laquelle est abrogée (district du Coteau-Rouge)

Premier projet de règlement adopté le 14 janvier 2020
Second projet de règlement adopté le 4 février 2020
Règlement adopté le 10 mars 2020
Règlement en vigueur le 16 mars 2020

Règlement SH-2020-481 — Saint-Hubert

Règlement SH-2020-481 modifiant le Règlement de zonage 1406, afin d'ajouter les usages Habitation bifamiliale et Habitation trifamiliale aux usages autorisés dans la zone H-649 (district Laflèche)

Premier projet de règlement adopté le 16 mars 2020