Règlements d’urbanisme

Les règlements d'urbanisme permettent de diviser le territoire de la Ville en zones précises afin d'encadrer l'usage des bâtiments, de fixer des normes et des critères d'évaluation.

Les règlements d'urbanisme sont des outils importants qui contribuent à la mise en œuvre de la planification locale de la municipalité prévue au Plan d'urbanisme, lequel est en conformité avec la planification régionale prévue au Schéma d'aménagement et de développement de l'agglomération de Longueuil.

La barre de recherche ci-dessous permet de repérer les principaux règlements et documents de planification gérés par la Direction de l'aménagement et l'urbanisme (DAU). Cet outil de recherche inclut aussi des règlements gérés par la DAU en collaboration avec d'autres services municipaux tels que la Direction des travaux publics, le Service de police de l'agglomération de Longueuil et le Service de sécurité incendie de l'agglomération de Longueuil. Seuls les règlements et documents de planification en vigueur sont affichés ici.

Pour vous aider à choisir la bonne catégorie, consultez le tableau Catégories de recherche des règlements d'urbanisme.

Règlement sur le lotissement de Saint-Hubert

Ceci est une codification administrative qui n'a aucune valeur officielle ou légale.

Plan d'urbanisme de Saint-Hubert

Ceci est une codification administrative qui n'a aucune valeur officielle ou légale.

Plan particulier d'urbanisme du pôle central de Longueuil

Ceci est une codification administrative qui n'a aucune valeur officielle ou légale.

Plan d'urbanisme de LeMoyne

Ceci est une codification administrative qui n'a aucune valeur officielle ou légale.

Plan d'urbanisme de Greenfield Park (CO-2012-742)

Ceci est une codification administrative qui n'a aucune valeur officielle ou légale.

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