Index alphabétique des principaux règlements

Cette section contient une présentation des principaux règlements liés à la qualité de vie et à l'ordre public dans la Ville de Longueuil. Il s'agit de textes d'information qui résument les principales dispositions des règlements, accompagnés de conseils généraux.

Veuillez noter que certains règlements municipaux et leurs dispositions diffèrent selon l'arrondissement.


Avertissement

Les textes d'information des principaux règlements ne remplacent pas les textes officiels adoptés par le conseil de ville, le conseil d'agglomération ou les conseils d'arrondissements. Tous les coûts, tarifs et montants des amendes sont donnés à titre indicatif. Pour des utilisations légales, il faut se référer au texte officiel du règlement.

Avant d'entreprendre des démarches ou des travaux, prenez bien soin de vous informer auprès de la direction responsable de l'application du règlement.


Textes officiels des règlements

Vous pouvez aussi obtenir copie des textes officiels, à peu de frais, au comptoir de service de l'hôtel de ville. Si possible, veuillez utiliser le numéro de règlement comme référence lors de vos demandes d'information. Pour des renseignements complémentaires, on doit s'adresser à la Direction du greffe.

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

A

abattage d'arbre
abri d'auto
abri d'auto temporaire
adresse bien visible
agrile du frêne
alarmes (fausses)
aménagement de stationnement
aménagement extérieur
animaux
antenne parabolique
appareil de chauffage à combustible solide
arbres et arbustes
arrosage et utilisation de l'eau
avertisseur de fumée

B

barbecues et grils
bonbonne de gaz propane
bornes-fontaines (arrosage et utilisation de l'eau)
bruit

C

cabanon ou remise de jardin
canalisation municipale
certificat d'autorisation (entreprises)
certificat d'occupation (entreprises)
chats, chiens (animaux)
chauffe-eau
circulaires et journaux
clôture
composantes de la voie publique
construction

D

décorations de Noël (risque d'incendie)
dégagement des issues et balcons
délai de réalisation de stationnement
démolition
déneigement (voie publique)
déneigement (issues et balcons)

E

eau (arrosage et utilisation de l'eau)
eau rouillée (réseau d'aqueduc)
égout, refoulement d'
efficacité énergétique
élagage et étêtage des arbres
endroits publics et parcs
enseigne de rue (endommagée)
entreprises (certificats d'autorisation et d'occupation)
entretien du terrain

F

feu de circulation (non fonctionnel)
feux extérieurs
filtreur de piscine

G

garage détaché
gaz propane, bonbonne de
graffitis

H

herbe à poux (entretien du terrain)

I

incendie

J

journaux et circulaires

K

L

lampadaire de rue (non fonctionnel)
lavage de véhicule (arrosage et utilisation de l'eau)
licence pour chiens (animaux)
logement (salubrité)

M

marche au ralenti des véhicules
matières explosives et utilisation des armes
mauvaises herbes (entretien du terrain)
métro (parcs et endroits publics)

N

nuisance (bruit)

O

P

parcomètre (non fonctionnel)
parcs et endroits publics
pelouse (arrosage et utilisation de l'eau)
permis (déneigement)
pesticides
pièces pyrotechniques
piscines (installation)
piscine (remplissage)
plantation d'arbres et d'arbustes
poêle à bois (appareil de chauffage à combustible solide)
porte-à-porte (vente itinérante)
pression d'eau (réseau d'aqueduc)
programmes d'aide à l'habitation
propane, bonbonne de gaz
puisards (déneigement)
puisards (bris, déplacement de la grille)

Q

R

ramonage des cheminées
refoulement d'égout
remisage des véhicules
remise de jardin
remorquage de véhicules
réseau d'aqueduc (eau rouillée, pression d'eau)
rénovation

S

salubrité de logement
signalisation (endommagée)
site patrimonial cité du Vieux-Longueuil (construction, rénovation, démolition)
spas
station de métro (parcs et endroits publics)
stationnement (aménagement)
stationnement, délai de réalisation de
stationnement de nuit
stationnement (vignette)
système d'alarme
système de filtration (piscines et bains tourbillons)
système de recirculation (piscines et bains tourbillons)

T

terrain vacant
thermopompe

U

utilisation des armes et de matières explosives

V

vandalisme
véhicule à vendre
véhicules non autorisés sur la voie publique
vente débarras
vente de garage
vente itinérante
vignette de stationnement
voie publique et ses composantes

W

X

Y

Z