Utilisation des armes et de matières explosives

Règlement de la Ville de Longueuil

Il est interdit d'utiliser une arme dans la Ville de Longueuil, sauf dans les zones identifiées dans le règlement :

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Les armes comprennent tous les dispositifs qui permettent de tirer du plomb, des balles, des flèches, des traits ou tout autre projectile susceptible d'infliger des blessures à un être humain ou un animal.

Il est interdit de transporter, de manipuler ou d'utiliser toute matière explosive, pièce pyrotechnique ou pétard dans la ville de Longueuil sans l'autorisation préalable de la Ville.

Le transport d'une arme est permis sur le territoire de la ville à condition que l'arme soit placée dans un coffre ou un étui qui la cache complètement et que le transport soit effectué conformément aux lois et règlements en vigueur (municipales, provinciales et fédérales).

Même dans les zones où il est permis d'utiliser une arme pour la chasse, il est interdit de le faire à moins de 200 mètres de toute rue, d'une piste cyclable, d'un parc, d'une place publique, d'une habitation, de tout édifice commercial ou industriel ou d'une limite territoriale de la ville.

Dans la zone située en rive du fleuve, soit dans l'arrondissement du Vieux-Longueuil entre la limite est du parc Marie-Victorin et le pont-tunnel Louis-Hippolyte-LaFontaine, l'arme ne peut être utilisée à moins de 40 mètres de toute rue ou piste cyclable et ne peut être pointée que dans la direction opposée à la rive.

L'arme ne peut être utilisée que dans la période allant d'une demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à 9 h le matin, sauf dans les zones A où elle peut être utilisée plus tard dans la journée.

Tout contrevenant est passible d'une amende, en plus de frais : pour une première infraction, d'un minimum de 500 $ et pour une récidive, d'un minimum de 1 000 $.

Pour des renseignements complémentaires, communiquer avec le Service de police.