Marche au ralenti des véhicules - règlement

La marche au ralenti des véhicules à moteur est néfaste, alors pourquoi ne pas joindre nos efforts pour économiser l'énergie, préserver notre santé et protéger notre environnement ! C'est d'ailleurs dans le but de poursuivre ses efforts pour lutter contre les changements climatiques que la Ville de Longueuil a adopté, le 16 septembre 2008, un règlement municipal visant à régir la marche au ralenti des véhicules à moteur sur l'ensemble de son territoire.

Le texte d'information ci-dessous résume les principales dispositions de ce règlement. Il ne remplace pas le texte officiel adopté par le conseil de ville. Pour des utilisations légales, il faut se référer au texte officiel du règlement CO-2008-537.

Pour en apprendre davantage sur la marche au ralenti, consultez la section Environnement et hygiène — Marche au ralenti des véhicules.

Voici les principales dispositions :

De façon générale, la marche au ralenti de tout véhicule à moteur est interdite pendant plus de 3 minutes par période de 60 minutes.

Cette règle s'applique à tout type de véhicule automobile au sens du Code de la sécurité routière, tel qu'un véhicule de commerce, de promenade ou un véhicule routier, ainsi que tout autre véhicule motorisé destiné à circuler en dehors des chemins publics, comme une motoneige ou un véhicule tout terrain motorisé.

Des exclusions sont applicables à certains véhicules. C'est le cas, entre autres, pour un véhicule d'urgence, un véhicule-outil, un véhicule lourd ou un taxi. Dans ce dernier cas, cette exclusion s'applique uniquement entre le 1er novembre et le 31 mars, et ce, en autant qu'une personne soit présente dans le taxi.

Dans le cas d'un véhicule lourd, doté d'un moteur diesel, la durée maximale de la marche au ralenti est de 5 minutes par période de 60 minutes. La période maximale passe à 10 minutes par période de 60 minutes entre le 1er novembre et le 31 mars.

Rappelons que quiconque contrevient à l'une des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d'une amende, en plus des frais. Il en est de même pour toute personne qui conseille, encourage, ordonne ou incite une autre personne à commettre une infraction; elle commet elle-même l'infraction et est passible de la même peine que celle qui est prévue pour le contrevenant.