Spas

Le permis est obligatoire.

Un spa et un abri pour le spa sont autorisés en cours et marges arrière et latérales pour les arrondissements du Vieux-Longueuil et de Greenfield Park et dans les marges avant secondaires, latérales et arrière pour l'arrondissement de Saint-Hubert. Des normes particulières s'appliquent aux terrains d'angle et transversaux, veuillez communiquer avec la Direction de l'aménagement et de l'urbanisme pour de plus amples renseignements.

La superficie maximale autorisée est de 20 mètres carrés et devra être minimalement à 0,5 mètre des lignes de terrain.

Un spa de moins de 2 000 litres qui n'est pas utilisé doit être fermé par un couvercle rigide muni d'un dispositif de sécurité empêchant son ouverture. Pour un spa ayant une profondeur de 0,6 mètre ou plus, les normes de sécurité exigées pour les piscines relativement à une enceinte s'appliquent.

Pour un spa de nage ou ayant une capacité égale ou supérieure à 2 000 litres, les normes applicables sont celles relatives aux piscines.

La superficie cumulative maximale des bâtiments et constructions accessoires (garage privé isolé, remise, bâtiment de service, pavillon permanent, abri pour spa, sauna, serre domestique, bâtiment accessoire pour l'entreposage de conteneurs à matières résiduelles et guérite) est limitée à 10 % de la superficie du terrain sur lequel ils sont érigés. À moins d'indication contraire, un bâtiment ou une construction accessoire est limité à un seul étage et à une hauteur maximale de 4 mètres.

Pour les détails de la règlementation, veuillez communiquer avec la Direction de l'aménagement et de l'urbanisme.

Dernière mise à jour : octobre 2017