Thermopompe, chauffe-eau, filtreur de piscine

Un permis de construction est exigé avant de procéder à l'installation de ces appareils.

Il devra être implanté minimalement à 1 mètre des lignes de terrain pour les arrondissements du Vieux-Longueuil, de Saint-Hubert, de Greenfield Park ainsi qu'à 0,5 mètre pour le secteur de Le Moyne.

Tout appareil devra respecter les normes suivantes :

Appareil installé dans une fenêtre ou une autre ouverture d'un mur : Une thermopompe, un climatiseur, une pompe, un filtreur, un ventilateur et tout autre équipement similaire installé dans une fenêtre ou une autre ouverture d'un mur sont autorisés dans toutes les cours.

Appareil installé au sol :

Un appareil installé au sol dans la cour avant est autorisé aux conditions suivantes :

  • Il est installé au niveau du sous-sol ou du rez-de-chaussée du bâtiment principal et il respecte une hauteur maximale de 1,8 m par rapport au niveau moyen du sol;
  • Il est dissimulé de la rue par une clôture, une haie ou un aménagement paysager composé de conifères.

Appareil installé sur un balcon :

Nonobstant les alinéas précédents, dans une habitation de la classe « habitation multifamiliale », un appareil est autorisé aux conditions suivantes :

  • Un seul appareil par logement est autorisé sur le balcon;
  • Un garde-corps identique à celui installé au périmètre du balcon doit entourer entièrement l'appareil;
  • Une thermopompe, un climatiseur, une pompe, un filtreur, un ventilateur et tout autre équipement similaire sont autorisés sur le toit plat d'un bâtiment principal.

Un appareil ne doit pas être relié au réseau d'aqueduc municipal.

L'intensité du bruit à la limite du terrain ne doit pas excéder 53 dB (A) pour l'arrondissement de Saint-Hubert.

Ceci ne représente qu'une partie de la réglementation. Avant d'entreprendre l'installation d'une thermopompe ou de tout autre appareil décrit ci-dessus, il est important de se renseigner auprès de la Direction de l'aménagement et de l'urbanisme.

Dernière mise à jour : octobre 2017